Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book MISCHO Jacques	La candidature de la Turquie et le problème des limites de l'Union européenne : séance du 10 novembre 2009	Actes de la Section des sciences morales et politiques, Volume XIII, Luxembourg, Institut grand-ducal, 2010, pp. 91-115.	2010
menu_book BANQUE internationale à Luxembourg	La BIL et sa monnaie dans l'économie luxembourgeoise depuis 1856 : 140 ans de droit d'émission	Luxembourg, Banque internationale, 1997, 59 pages.	1997
menu_book GERKRATH Jörg	La belligérance des juges est-elle contagieuse ?	Lëtzerbuerger Land, Luxembourg, Éditions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 24. Februar 2012, pp. 18-19.	2012
menu_book DE LHONEUX Etienne, SIMOES LOPES Elisabeth, CADILHAC Eric, GOETZ Ulrike	La Banque centrale du Luxembourg -Développements législatifs 2004-2013	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 1, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 221-270.	2014
menu_book PARTSCH Onenne, SIMOES LOPES Elisabeth, DE LHONEUX Étienne, SCHMIT Isabelle	La Banque Centrale du Luxembourg	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 1, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 73-114.	2004
menu_book FEIPEL Carine	La bancassurance : un mode de distribution de produits d’assurances par les établissements de crédit	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 1, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 115-139.	2004
menu_book GREFF Franck	La « TAS » - Taxe annuelle spécifique	JurisNews - Droit de la construction & immobilier, Volume 3, n°1/2009, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2009, p. 73.	2009
menu_book BURBI David	La « nouvelle » directive comptable 201/34/UE : une réforme a minima des « vieilles » directives comptables ?	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droits des affaires au Luxembourg, n°4, Waterloo, Wolters Kluwer, 2014, pp. 8-21.	2014
menu_book WINANDY Jean-Pierre	La « validation » viciée des impôts allemands en 1944	Les cahiers du droit luxembourgeois, n°1, Bertrange (Luxembourg), Legitech, 2008, 61 pages.	2008
menu_book COLLECTIF	L’usage d’un signe portant atteinte à une marque antérieure	Merkur - Bulletin de la Chambre de commerce du Grand-Duché du Luxembourg, Luxembourg, Chambre de commerce du Grand-Duché du Luxembourg, 2004.	2004
menu_book SPIELMANN Dean, HARLES Marianne	L’ordre public dans la vie des affaires	Bulletin du Cercle François Laurent, n°IV, Luxembourg, Cercle François Laurent, 1999, pp. 45-82.	1999
menu_book RIASSETTO Isabelle	L’obligation de restitution du dépositaire d’OPC en droit luxembourgeois	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°30, Bruxelles, Larcier, novembre 2013, pp. 167-173.	2013
menu_book BERNS Louis, WARKEN François	L’obligation de loyauté de l’employé de banque : la vie privée et la protection des données	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 1, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 341-368.	2004
menu_book CONAC Pierre-Henri	L’obligation de connaître le client (Know Your Customer) en droit bancaire et financier luxembourgeois	Revue de droit bancaire et financier, Bruxelles, Bruylant, mars-avril 2008, p. 56.	2008
menu_book MOREL Anne, OMES Elizabeth	L’obligation d’information et de conseil du banquier	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 2, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, p. 481-503	2004
menu_book BOURIN Philippe	L’investisseur privé serait-il devenu un simple consommateur ?	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 2, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 705-748.	2014
menu_book BURBI David, PREUD'HOMME Anne-Sophie	L’introduction des normes comptables internationales pour les entreprises et la problématique des réserves distribuables	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°3, Waterloo, Wolters Kluwer, 2010, pp. 19-31,	2010
menu_book CUNIBERTI Gilles	L’interdiction de se contredire en procédure civile luxembourgeoise	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 34, n°1, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2009, pp. 383-396.	2010
menu_book GRÉGOIRE Michèle	L’intégration des marchés financiers : la garantie d’un équilibre ou le déséquilibre des garanties	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°7, Bruxelles, Larcier, février 2010, pp. 2-7.	2010
menu_book KINSCH Patrick	L’incidence des droits de l’homme sur la reconnaissance internationale des actes de l’état civil	dans : Commission internationale de l’état civil, Procès-verbal des réunions de l’Assemblée générale, Luxembourg, 8-13 septembre 2008, pp. 15-19.	2008
menu_book KINSCH Patrick	L’impossibilité de constituer un trust au Luxembourg et la reconnaissance d’un trust constitué à l’étranger - note sous arrêt de la Cour d’Appel de Luxembourg du 22 mai 1996	Bulletin Droit & Banque, n°26, Luxembourg, ALJB, 1997, pp. 55-56.	1997
menu_book SEIFERT Achim	L’implication des travailleurs dans une fusion transfrontalière	dans : Fusions transfrontalières de sociétés, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2011, pp. 121-142.	2011
menu_book SCHAFFNER Jean, MISCHO Patrick, DE DUVE Bruno	L’impact de l’arrêt Abbey National sur l’industrie des fonds d’investissements luxembourgeois	Bulletin Droit & Banque, n°38, Luxembourg, ALJB, 2006, pp. 41-45.	2006
menu_book MEY Morton, MOUTON Marc	L’externalisation dans le secteur financier luxembourgeois	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 1, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 489-566.	2014
menu_book BUYLE Jean-Pierre, CREPLET Olivier	L’extension aux avocats, par la directive européenne du 4 décembre 2001, de la réglementation préventive du blanchiment de capitaux	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 1, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 443-478.	2004